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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 20421 posée par M. Henri Bangou
Lutte contre la drogue à la Guadeloupe
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11840 posée par M. José Balarello
Régime juridique des contrats liant une collectivité publique à un salarié de droit privé
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 12351 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Surveillance dans les restaurants scolaires
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 16060 posée par M. Dominique Larifla
Conséquences de l'éventuel arrêt des unités sucrières de la Guadeloupe continentale
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 17787 posée par M. Dominique Larifla
Continuité territoriale pour le département de la Guadeloupe
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18999 posée par M. Dominique Larifla
Guadeloupe : mise en place du dispositif de la continuité territoriale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 36614 posée par M. Dominique Larifla
Continuité territoriale de la Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17805 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Secteur de la psychiatrie en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0304S posée par M. Dominique Théophile
Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique
La question a été retirée
Pertinence