Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
242 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 236 trouvées
-
Question n° 24814 posée par M. Daniel Gremillet
Volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 24719 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Attribution de la croix du combattant volontaire aux combattants volontaires contractuels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 24466 posée par M. Philippe Paul
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 24221 posée par M. Philippe Madrelle
Reconnaître et valoriser le volontariat des engagés contractuels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 24145 posée par M. Jean-François Longeot
Reconnaissance du volontariat des engagés contractuels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 22689 posée par Mme Maryvonne Blondin
Féminisation des équipages de sous-marins français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15723 posée par Mme Maryvonne Blondin
Habilitations des plongeurs de la Marine nationale
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 24730 posée par M. Robert Bret
Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38958 posée par M. René Trégouët
Inspection générale de la marine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0087A posée par M. Stéphane Bonduel
Réduction des effectifs de la marine nationale à Rochefort
La question a été retirée
Pertinence