Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 06180 posée par Mme Véronique Guillotin

Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05045 posée par Mme Sabine Drexler

Politique de protection des synagogues d'Alsace

Réponse du Ministère de la culture

02/02/2023
Pertinence
Question n° 03727 posée par Mme Véronique Guillotin

Perception des taxes par la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

Réponse du Ministère de la culture

10/11/2022
Pertinence
Question n° 23100 posée par M. Antoine Lefèvre

Inscription au patrimoine mondial de nécropoles militaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23105 posée par Mme Pascale Gruny

Dossier d'inscription au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale

Réponse du Ministère de la culture

03/06/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23744 posée par M. Jacques Baudot

Formation de jeunes chanteurs lyriques français

La question est caduque

29/06/2006
Pertinence
Question n° 22087 posée par M. Jacques Baudot

Projet de modification des programmes de France 3

La question a été retirée

09/03/2006
Pertinence
Question n° 20916 posée par M. Philippe Nachbar

Emplois saisonniers dans les monuments historiques et sites touristiques

La question est caduque

22/12/2005
Pertinence