Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 23100 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inscription au patrimoine mondial de nécropoles militaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23105 posée par Mme Pascale Gruny

    Dossier d'inscription au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15552 posée par Mme Évelyne Didier

    Maison de l'écrivain Henri Barbusse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05995 posée par Mme Évelyne Didier

    Mesure fiscale pour les monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01942 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

    Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20916 posée par M. Philippe Nachbar

    Emplois saisonniers dans les monuments historiques et sites touristiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0057S posée par M. Claude Huriet

    Publication des décrets d'application de la loi no 97-179 du 28 février 1997

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20148 posée par M. Roger Boileau

    Protection du patrimoine géologique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne