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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
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Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman
Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09579 posée par Mme Cécile Cukierman
Conséquences de la baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 07594 posée par Mme Cécile Cukierman
Représentation des communes associées dans le cadre des élections sénatoriales
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06598 posée par Mme Cécile Cukierman
Impact de la non-intégration des fonderies d'acier dans la liste des secteurs exposés à un risque réel de fuite de carbone
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06212 posée par Mme Cécile Cukierman
Application de l'article 33 de la loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 11127 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation de Fret SNCF
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11152 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation préoccupante de la section française de l'observatoire international des prisons
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 10947 posée par Mme Cécile Cukierman
Moyens alloués et conditions pour réussir et viser l'autosuffisance en médicaments dérivés du plasma
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 09885 posée par Mme Cécile Cukierman
Conséquences de l'adoption de la Directive européenne sur les émissions industrielles sur la filière porcine
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09330 posée par Mme Cécile Cukierman
Constat d'un manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence