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578 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 393 trouvées
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Question n° 0148S posée par Mme Catherine Dumas
Restauration et entretien du patrimoine culturel français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 04154 posée par Mme Catherine Dumas
Harmonisation des législations européennes relatives au recel des oeuvres d'art
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 04155 posée par Mme Catherine Dumas
Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04213 posée par Mme Catherine Dumas
Politique européenne en direction de l'industrie culturelle
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 04378 posée par Mme Catherine Dumas
Statut juridique des pratiquants de roller
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 185 trouvées
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Question n° 04411 posée par Mme Catherine Dumas
Lutte contre les « taxis clandestins » dans et aux abords de la capitale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05125 posée par Mme Catherine Dumas
Harmonisation des législations européennes relatives au recel des oeuvres d'art
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05479 posée par Mme Catherine Dumas
Politique européenne en direction de l'industrie culturelle
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06327 posée par Mme Catherine Dumas
Dispositif de garantie des dépôts bancaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09636 posée par Mme Catherine Dumas
Prise en charge des crèmes solaires de haute protection en faveur des patients atteints de porphyries cutanées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence