Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1086S posée par Mme Else Joseph

    Organisation des festivals de l'été pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06172 posée par Mme Else Joseph

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0518S posée par Mme Else Joseph

    Difficultés à venir pour les festivals et les spectacles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05296 posée par Mme Else Joseph

    Formation au diagnostic de performance énergétique et homogénéisation des pratiques des diagnostiqueurs dans le domaine du bâti ancien

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00323 posée par Mme Else Joseph

    Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27996 posée par Mme Else Joseph

    Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26902 posée par Mme Else Joseph

    Défaut de moyens attribués aux unités départementales de l'architecture et du patrimoine dans le cadre du plan de relance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25501 posée par Mme Else Joseph

    Conséquences de la pénurie de papier sur les secteurs du livre et de la presse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24814 posée par Mme Else Joseph

    Diffusion sur une chaîne publique d'un documentaire sur la colonisation totalement orienté contre la France

    La question est caduque

    Pertinence Faible