Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0628G posée par Mme Kristina Pluchet

Agriculture ukrainienne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/11/2023
Pertinence
Question n° 06406 posée par Mme Kristina Pluchet

Soutien à la filière « bio »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

20/04/2023
Pertinence
Question n° 0360G posée par M. Joël Labbé

Pollutions de l'eau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05293 posée par Mme Kristina Pluchet

Filière volaille fermière en danger

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04142 posée par Mme Kristina Pluchet

Stratégie de lutte contre la grippe aviaire et mesures de soutien à la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/12/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10733 posée par Mme Kristina Pluchet

Défense du modèle français de production avicole

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/03/2024
Pertinence
Question n° 10537 posée par Mme Kristina Pluchet

Préservation des conditions de conduite des engins agricoles

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/03/2024
Pertinence
Question n° 08541 posée par Mme Kristina Pluchet

Projet de restriction de l'appellation d'origine protégée « Riesling »

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

05/10/2023
Pertinence
Question n° 27650 posée par Mme Kristina Pluchet

Stratégie de lutte contre la grippe aviaire et mesures de soutien à la filière avicole

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence