Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 07630 posée par Mme Nathalie Goulet

    Antisémitisme d'État au Liban

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0211G posée par Mme Nathalie Goulet

    Menaces de l'Iran contre la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04665 posée par Mme Nathalie Goulet

    Inscription du corps des gardiens de la révolution islamique sur la liste des organisations terroristes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0151G posée par Mme Nathalie Goulet

    Lobbying des Frères musulmans auprès de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02729 posée par Mme Nathalie Goulet

    Durée de séjour en France pour les citoyens britanniques propriétaires d'une résidence secondaire en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27955 posée par Mme Nathalie Goulet

    Gesticulations dans l'hémicycle du Parlement européen

    La question est caduque

    Pertinence Faible