Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 00040 posée par M. Josselin de Rohan

    Aide aux pays du tiers-monde

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02697 posée par M. Josselin de Rohan

    Aide aux pays du tiers-monde

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09742 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en service de l'autobus R 312

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16705 posée par M. Paul Loridant

    Suspension de la ligne RATP 297 Morangis-Paris

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01144 posée par M. Kléber Malécot

    Délocalisation de l'école des transmissions de Montargis (Loiret)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18269 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des usagers de la gare SNCF de Dordives

    La question est caduque

    Pertinence Faible