Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1555S posée par Mme Céline Brulin

Référentiel national de défense extérieure contre l'incendie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

25/02/2021
Pertinence
Question n° 1435S posée par M. Franck Montaugé

Appareil d'imagerie par résonance magnétique pour le centre hospitalier de Condom

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

24/12/2020
Pertinence
Question n° 0424S posée par M. Franck Montaugé

Activité « relation clients » d'Engie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

26/07/2018
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay

Risques environnementaux de Montagne d'or

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence
Question n° 0242S posée par M. Franck Montaugé

Enseignement de l'économie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

22/02/2018
Pertinence