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396 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 369 trouvées
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Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir
Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier
Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 25559 posée par M. Alain Duffourg
Publication du décret d'application sur le label relatif aux immeubles rendus accessibles au public, parcs et jardins
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 22653 posée par Mme Vivette Lopez
Préservation du patrimoine meulier français
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 21614 posée par M. Stéphane Ravier
Sort du patrimoine en France et monuments constitutifs de notre identité.
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin
Architectes des bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27580 posée par M. Claude Malhuret
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25735 posée par Mme Catherine Dumas
Avenir de l'église suédoise de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin
Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18105 posée par M. François Commeinhes
Dispositifs de financement du patrimoine ancien
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence