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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 06086 posée par M. Edouard Le Jeune
Aménagement nautique de la base de Morlaix (Finistère): bilan d'étude
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 00322 posée par M. Pierre Brantus
Rétribution des bûcherons à la suite de la tornade d'octobre 1987
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20663 posée par M. Edouard Le Jeune
Motifs des modifications apportées aux limites territoriales du comité des pêches du Nord-Finistère
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 03730 posée par M. Edouard Le Jeune
Aménagement du territoire et Bretagne
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 06551 posée par M. Edouard Le Jeune
Déficit de magistrats dans le département du Finistère
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17123 posée par M. Jean-Paul Hugot
Réduction du temps de travail et transport urbain
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14258 posée par M. Jean-Luc Fichet
Déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22423 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir des succursales de la Banque de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16730 posée par M. Michel Le Scouarnec
Bureau d'accueil et d'informations de la Banque de France de Pontivy
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22878 posée par M. Philippe Paul
Désengagement croissant de La Poste en zone rurale
La question est caduque
Pertinence