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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0054S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Enseignement civique et moral
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 0808S posée par M. Thani Mohamed Soilihi
Lutte contre le sida et prise en charge des personnes vivant avec le virus du sida à Mayotte
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1401S posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Pérennité des activités des sapeurs-pompiers volontaires
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1259S posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Situation de la communauté de communes rurales des coteaux du Savès et de l'Aussonnelle en Haute-Garonne
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 1247S posée par M. André Vantomme
Réduction du temps de travail dans les hôpitaux
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 2187S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Enseignement civique et moral
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Éducation artistique
La question est caduque
Pertinence