Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 01672 posée par M. Paul Blanc

Aménagement du territoire et politique de massif

Réponse du ministère : Intérieur

17/06/1993
Pertinence
Question n° 16385 posée par M. Michel Moreigne

Exposition du coffret des sceaux aux armes de France et de Navarre

Réponse du ministère : Justice

13/05/1999
Pertinence
Question n° 26758 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du premier contrat départemental de sécurité signé en Essonne

Réponse du ministère : Intérieur

13/07/2000
Pertinence
Question n° 1247S posée par M. André Vantomme

Réduction du temps de travail dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Personnes âgées

19/01/2002
Pertinence
Question n° 1259S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Situation de la communauté de communes rurales des coteaux du Savès et de l'Aussonnelle en Haute-Garonne

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10625 posée par M. Raymond Bouvier

Protection de l'ours brun dans les Pyrénées françaises

La question est caduque

28/06/1990
Pertinence
Question n° 11133 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation de l'ours des Pyrénées

La question est caduque

26/07/1990
Pertinence
Question n° 08816 posée par M. Michel Charasse

Cotisations sociales applicables à une gratification offerte à un secrétaire de mairie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Éducation artistique

La question est caduque

14/03/2019
Pertinence
Question n° 2187S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Enseignement civique et moral

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence