Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 1370S posée par Mme Vivette Lopez

    Avenir du service de neurochirurgie de la clinique des Franciscaines de Nîmes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23696 posée par M. Laurent Burgoa

    Modalités de regroupement de la neurochirurgie sur le site du centre hospitalier universitaire de Nîmes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23261 posée par M. Laurent Burgoa

    Lenteurs administratives dans le paiement des volontaires au centre de vaccination de Nîmes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17260 posée par M. Jean Sol

    État de la santé mentale et de la psychiatrie en France à la suite de la crise sanitaire de la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1039S posée par Mme Vivette Lopez

    Offre du service public de santé dans le Gard et avenir de la clinique des Franciscaines

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses