Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

Question n° 03402 posée par M. Laurent Burgoa

Conséquences du développement du fret ferroviaire dans les centres-villes

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

27/10/2022
Pertinence
Question n° 1692G posée par Mme Guylène Pantel

Desserte ferroviaire du Massif central

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

04/03/2021
Pertinence
Question n° 1514S posée par M. Denis Bouad

Risques pesant sur une réouverture rapide de la ligne de la rive droite du Rhône

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1488S posée par M. Laurent Burgoa

Manque de dessertes à la gare Nîmes-Pont-du-Gard

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

28/01/2021
Pertinence
Question n° 1386S posée par M. Bernard Delcros

Avenir des petites lignes ferroviaires dans le Massif central

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

26/11/2020
Pertinence