Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 02494 posée par Mme Victoire Jasmin

    Garantir l'offre de films en salle dans les territoires ultramarins

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

    Suppression de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20607 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre le sida : appels aux dons sur les chaînes de télévision publiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07451 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Participation de groupes musicaux mélanésiens à RFO

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07454 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Restitution des restes mortels de révoltés de 1878 et 1917 en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

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