Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

Question n° 23877 posée par Mme Sylvie Robert

Possibilité de créer des sociétés d'économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23792 posée par M. Antoine Lefèvre

Possibilité de créer des sociétés d'économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

15/07/2021
Pertinence
Question n° 1864G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

Avenir de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

03/06/2021
Pertinence
Question n° 1714G posée par Mme Jocelyne Guidez

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

11/03/2021
Pertinence
Question n° 1605G posée par M. Jean-François Longeot

Avenir de l'usine du Sud de nickel en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

14/01/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22951 posée par M. Christian Cointat

Transfert en Nouvelle-Calédonie de cendres funéraires

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 21889 posée par M. Christian Cointat

Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 07335 posée par M. Emmanuel Hamel

Epidémie de dengue en Nouvelle-Calédonie

La question a été retirée pour cause de décès.

01/05/2003
Pertinence
Question n° 37049 posée par M. Christian Cointat

Conseils d'administration des missions

La question est caduque

06/12/2001
Pertinence
Question n° 34545 posée par M. René Trégouët

Groupe du Fer de lance

La question est caduque

26/07/2001
Pertinence