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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 22826 posée par M. Dominique Watrin
Aides de l'État consacrées à l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 22845 posée par M. Jean-Claude Leroy
Financement de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 20548 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des trésoreries des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 15694 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la nouvelle programmation FSE 2014-2020 pour les acteurs de l'insertion sociale ou professionnelle
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 15617 posée par M. Jean-Claude Leroy
Risque de disparition de structures portant des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 17111 posée par M. Michel Dagbert
Situation du secteur de l'insertion par l'activité économique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy
Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 03241 posée par M. Jean-Claude Leroy
Promotion de l'économie sociale et solidaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19162 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Situation financière des associations d'accueil et de réinsertion sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24549 posée par M. Paul Raoult
Inquiétude des structures d'insertion par l'activité économique du Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence