Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0721G posée par Mme Kristina Pluchet

    Mobilisation des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13478 posée par M. Alain Pluchet

    Bénéfice de l'amélioration des prestations pour les retraités navigants de l'aviation civile

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03566 posée par M. Alain Pluchet

    Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22831 posée par M. Alain Pluchet

    Sécurité dans les houillères de Lorraine

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20249 posée par M. Alain Pluchet

    Adaptation éventuelle du droit de la famille aux découvertes médicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25655 posée par Mme Kristina Pluchet

    Suivi épidémique par la surveillance des eaux usées

    La question est caduque

    Pertinence Forte