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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile
Fontenoy du maritime
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
Pertinence
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Question n° 13155 posée par M. Pierre Laurent
Catastrophe aérienne du 3 décembre 1969
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 16374 posée par Mme Anne-Marie Payet
Sécurité des vols à destination de l'outre-mer
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 06497 posée par M. Dominique Théophile
Hausse des tarifs des billets d'avion entre la France hexagonale et les Outre-mer
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 24693 posée par M. Jacques Gillot
Mise en oeuvre de la réforme des services de l'aviation civile aux Antilles-Guyane
La question est caduque
Pertinence