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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 09926 posée par M. Philippe Folliot
Surveillance maritime autour de l'île de La Passion-Clipperton
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 23082 posée par M. Teva Rohfritsch
Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 21506 posée par M. Teva Rohfritsch
Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 21568 posée par Mme Lana Tetuanui
Fait nucléaire en Polynésie française
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 14667 posée par M. Jean-Marie Janssens
Avenir de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 19218 posée par M. Gérard Poadja
Extension du décret n° 50-1258 du 6 octobre 1950 aux militaires d'origine polynésienne et calédonienne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16664 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Essais nucléaires en Algérie et reconnaissance de l'exposition des appelés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01457 posée par M. Richard Tuheiava
Demande d'audit indépendant des conséquences économiques, sociales, culturelles et environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11112 posée par M. Richard Tuheiava
Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09712 posée par M. Richard Tuheiava
Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France
La question est caduque
Pertinence