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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 260 trouvées
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Question n° 07263 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07297 posée par M. Vincent Segouin
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07346 posée par Mme Christine Prunaud
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron
Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07021 posée par M. Pascal Allizard
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 26005 posée par Mme Françoise Cartron
Encourager la mixité sociale au sein des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne
Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25908 posée par Mme Françoise Cartron
Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24005 posée par M. Roland Courteau
Construction de 40 000 logements sociaux étudiants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18905 posée par M. Michel Berson
Fonctionnement et capacités d'investissement des oeuvres universitaires
La question est caduque
Pertinence