Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 27024 posée par M. Éric Gold

    Prise en charge du financement des accompagnant d'élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25068 posée par M. Éric Gold

    Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23944 posée par M. Stéphane Sautarel

    Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23726 posée par M. Éric Gold

    Renforcer les moyens du service social en faveur des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23731 posée par M. Éric Gold

    Continuité du service public de l'éducation sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25184 posée par M. Éric Gold

    Lauréats du concours de recrutement de professeur des écoles sur liste complémentaire oubliés du recrutement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23727 posée par M. Éric Gold

    Financement et mise en oeuvre du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21284 posée par M. Éric Gold

    Financement et mise en oeuvre du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20764 posée par M. Éric Gold

    Difficultés de mise en oeuvre du dispositif « sport – santé – culture – civisme »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10935 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Éducation populaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne