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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 0474S posée par M. Bernard Delcros
Survie de la ligne de l'Aubrac
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0016G posée par M. Jean-Marc Boyer
Situation de la ligne entre Clermont-Ferrand et Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02364 posée par M. Éric Gold
Relance et promotion de l'auto-train
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 15428 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation des entreprises de transport
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 11668 posée par M. Éric Gold
Modernisation du contrôle aérien français
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07932 posée par M. Éric Gold
Fiscalité de l'autopartage entre particuliers
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 24344 posée par M. Éric Gold
Relance et promotion de l'auto-train
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23724 posée par M. Éric Gold
Parution du décret pour l'application du dispositif de caméra piéton
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20581 posée par M. Éric Gold
Parution du décret pour l'application du dispositif de caméra piéton
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19078 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Ligne train Téoz Clermont-Ferrand - Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence