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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 28675 posée par M. Louis Orvoen
Lycée agricole de Quimper- Brehoulou: création d'une classe de techniciens supérieurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18141 posée par M. Edouard Le Jeune
Ecole Louis Pasteur de Quimper (Finistère): ouverture d'une classe intégrée pour enfants inadaptés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02998 posée par M. Christian Bonnet
Délai d'électrification du réseau ferroviaire Rennes (Ille-et-Vilaine) Quimper (Finistère)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01496 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Souscription publique et rôle de l'Etat
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 0097S posée par M. Alain Gérard
Avenir de la maison d'arrêt de Quimper (Finistère)
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 08959 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Souscription publique et rôle de l'Etat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0388S posée par M. Alain Gérard
Situation des architectes des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25027 posée par M. Alain Gérard
Cessation d'activité des fonctionnaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11810 posée par M. Edouard Le Jeune
Versement du capital-décès au profit des ayants droit des retraités militaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17896 posée par M. René Rouquet
Statut du personnel hospitalier
La question est caduque
Pertinence