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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 03839 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Mesures pour faire face au déclin des pollinisateurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01947 posée par M. Philippe Paul
Maintien de l'objectif de relier la pointe du Finistère à Paris en 3 heures en train
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01039 posée par M. Michel Canévet
Délais d'enregistrement des services de la publicité foncière
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 23741 posée par M. Michel Canévet
Interprétation de l'article 51 du code électoral
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1643S posée par M. Michel Canévet
Application du Ségur de la santé et suites de la mission sur les métiers de l'autonomie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 1190S posée par Mme Valérie Boyer
Transparence sur les violences sexuelles contre nos aînés
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10089 posée par M. Christopher Szczurek
Diminution de l'offre de trains à grande vitesse dans la région Hauts-de-France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10000 posée par M. Christopher Szczurek
Diminution de la fréquence des liaisons TGV entre Paris et la région Hauts-de-France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09674 posée par Mme Valérie Boyer
Transparence sur les violences sexuelles contre nos aînés
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0590S posée par M. Michel Canévet
Reconnaissance du « tilde »
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence