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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 19157 posée par M. Michel Bouvard
Coûts des mesures d'indemnisation et de protection contre le loup
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 17074 posée par M. Gilbert Bouchet
Dégâts causés par les pigeons ramiers sur les cultures drômoises
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 1032S posée par M. Jacques Genest
Recrudescence des attaques de loups
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14618 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Développement de l'usage du sac à emporter dans les restaurants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11965 posée par M. Jean Louis Masson
Teneur en cuivre des boues de station d'épuration
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14993 posée par M. Rachel Mazuir
Situation de l'horticulture en période de confinement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11607 posée par M. Guy Fischer
Renforcement des moyens de lutte contre l'ambroisie
La question est caduque
Pertinence