Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 19400 posée par M. Jean Louis Masson

    Dénomination d'un aéroport

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09164 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Achèvement en deux fois deux voies de la RN 7 Nièvre-Allier

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23280 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Financements de la liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21453 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Financements de la liaison ferroviaire entre Lyon et Turin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0632G posée par M. François Fortassin

    Voitures à hydrogène

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14569 posée par M. Gérard Collomb

    Contournement de Lyon et péage urbain

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12844 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir de la gratuité des transports scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible