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819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 714 trouvées
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Question n° 24615 posée par Mme Catherine Procaccia
Adhésion de la France à l'institut international de la vaccination
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19400 posée par M. Jean Louis Masson
Dénomination d'un aéroport
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1110S posée par M. Patrick Chaize
Importance de l'activité du tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 09164 posée par Mme Nadia Sollogoub
Achèvement en deux fois deux voies de la RN 7 Nièvre-Allier
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07574 posée par M. Rachel Mazuir
Faiblesse de l'emploi public hospitalier dans l'Ain
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 105 trouvées
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Question n° 14993 posée par M. Rachel Mazuir
Situation de l'horticulture en période de confinement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24986 posée par M. Rachel Mazuir
Accompagnement des distributeurs de matériaux dans la reprise de leurs déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19481 posée par M. Loïc Hervé
Délais d'attente des centres médico-psychologiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14569 posée par M. Gérard Collomb
Contournement de Lyon et péage urbain
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12844 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de la gratuité des transports scolaires
La question est caduque
Pertinence