Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux

    Soutien à la filière chauffage au bois

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06311 posée par Mme Nathalie Delattre

    Place du Parlement dans les débats sur les mesures de décarbonation du logement

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06314 posée par Mme Nathalie Delattre

    Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06316 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06317 posée par Mme Nathalie Delattre

    Interdiction des chaudières à gaz dans le logement et risque pour l'atteinte des objectifs climatiques dans les temps

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09066 posée par M. Éric Gold

    Conséquences de la refonte de MaPrimeRénov' sur la filière bois

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0876S posée par M. Éric Gold

    Conséquences de la refonte de MaPrimeRénov' sur la filière bois

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08164 posée par M. Jean-Claude Requier

    Cumul du dispositif « amortisseur électricité » et des contrats de performance énergétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07335 posée par Mme Véronique Guillotin

    Compensation environnementale pour les installations de panneaux photovoltaïques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  5. Question n° 28157 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Diagnostic de performance énergétique

    La question est caduque

    Pertinence Forte