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251 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 223 trouvées
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Question n° 17187 posée par Mme Maryvonne Blondin
Prolifération des choucas des tours en Finistère
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau
Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16446 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Remboursement des billets d'avion annulés par une compagnie aérienne en raison de l'épidémie de Covid-19
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 16104 posée par M. Hervé Gillé
Inégalités des coûts de traitement des déchets par incinération en Gironde
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 16120 posée par Mme Laurence Harribey
Inégalités des coûts de traitement des déchets par incinération en Gironde
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 1234S posée par M. Roland Courteau
Fonds de prévention des risques naturels majeurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16634 posée par M. Hervé Gillé
Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16253 posée par M. Roland Courteau
Rénovation énergétique des logements
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14922 posée par M. Roland Courteau
Mise en place de la « météorisation augmentée »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14800 posée par M. Roland Courteau
Démarchage commercial en matière de fournisseurs d'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence