Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 27310 posée par M. Fabien Genet
Modalités de financement des accompagnants d'enfants en situation de handicap sur les temps de restauration scolaire et d'accueil périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 24482 posée par Mme Marie Mercier
Rémunération des encadrants du service national universel
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 20987 posée par M. Fabien Genet
Fermeture de classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 20835 posée par Mme Marie Mercier
Fermeture de classes en école primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 19444 posée par M. Jérôme Durain
Modalités d'attribution des ressources dues aux communes au titre de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25985 posée par M. Fabien Genet
Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22398 posée par Mme Marie Mercier
Impacts inquiétants de la situation sanitaire sur les activités de formation au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur
La question est caduque
Pertinence