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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0197S posée par M. René Beaumont
Avenir des voies navigables à grand gabarit en France
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 24877 posée par M. René Beaumont
Projet Seine Nord-Europe
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 00276 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Modification du taux de TVA pour les entreprises de croisières fluviales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 20194 posée par M. Marcel Lucotte
Financement du développement et de la gestion du transport fluvial
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 21091 posée par M. Fabien Genet
Invasion d'élodées du Canada sur les canaux de Saône-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1277S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Modification du taux de TVA pour les entreprises de croisières fluviales
La question est caduque
Pertinence