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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 05590 posée par Mme Pascale Gruny
Non-respect des délais de rendu des diagnostics de fouilles archéologiques préventives
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 29815 posée par M. Michel Moreigne
Promotion de la tapisserie d'Aubusson
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 21335 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Implantation d'un multiplexe à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence