Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0811S posée par Mme Pascale Gruny

Hôpital Saint-Claude à Saint-Quentin

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

23/05/2019
Pertinence
Question n° 07711 posée par M. Antoine Lefèvre

Centre hospitalier de Chauny

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2018
Pertinence
Question n° 03913 posée par Mme Pascale Gruny

Baisse envisagée de la tarification à l'activité des hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 06388 posée par M. Paul Girod

Modalités financières d'application des accords Durafour-Durieux au centre hospitalier de Saint-Quentin (Aisne)

Réponse du ministère : Santé

26/05/1994
Pertinence
Question n° 06051 posée par M. Bernard Michel Hugo

Saint-Quentin-en-Yvelines: équipement hospitalier

Réponse du ministère : Santé

19/05/1982
Pertinence