Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 2106S posée par M. Rémi Cardon

    Diminution drastique de la qualité des services de la SNCF dans la région Hauts-de-France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau

    Convention des trains d'équilibre du territoire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18414 posée par M. Yves Daudigny

    Difficultés de la ligne SNCF Paris-Laon

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17759 posée par M. Nicolas About

    Accueil réservé aux personnes handicapées au sein de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09004 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Raccordement des lignes SNCF Paris-Amiens et Paris-Saint-Quentin à la nouvelle gare de Roissy-en-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24786 posée par Mme Pascale Gruny

    Accessibilité de la gare SNCF de Saint-Quentin

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24222 posée par M. Jacques Legendre

    Indemnisation des usagers SNCF de la ligne TET Paris-Cambrai-Maubeuge, victimes des retards de trains

    La question est caduque

    Pertinence Faible