Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 25906 posée par Mme Laurence Cohen

    Petits résultats et gros profits de Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24592 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'avenir du site de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21831 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Alternatives à promouvoir pour empêcher la disparition du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1643G posée par M. Hervé Maurey

    Politique vaccinale et innovation pharmaceutique française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1647G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

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