Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 23744 posée par Mme Laurence Rossignol

    Arrêt de la production de pompes à insuline implantées par le laboratoire Medtronic

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21493 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Arrêt de fabrication des pompes à insuline implantables Medtronic

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21287 posée par Mme Sabine Drexler

    Arrêt de la production des pompes à insulines implantables Medtronic

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21271 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Pompes à insuline

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20489 posée par M. Laurent Burgoa

    Arrêt de la fabrication de pompe à insuline implantable par le fabricant Medtronic

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14100 posée par M. Rachel Mazuir

    Fixation des prix de certains traitements médicaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05655 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des femmes victimes du médicament Agréal

    La question est caduque

    Pertinence Faible