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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 133 trouvées
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Question n° 15071 posée par M. Jacques de Menou
Développement de la production des algues et des oursins
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 05017 posée par M. Albert Vecten
Commercialisation hors de France du parfum " Champagne "
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05481 posée par M. Paul Girod
Application hors du territoire français d'une décision de justice frappant un parfum
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0667S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réforme de la Caisse des dépôts et consignations
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 0457S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir du site industriel d'Imphy Alloys SA
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 12783 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Maintien d'un pôle fort de recherche sur les anti-infectieux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17682 posée par M. Robert Hue
Vaccination contre la tuberculose
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13512 posée par M. Robert Tropeano
Projet de restructuration du groupe Sanofi-aventis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12059 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation de la recherche publique en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22972 posée par Mme Vivette Lopez
Corrélations entre traitements psychiatriques et comportements violents et suicidaires
La question est caduque
Pertinence