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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0276G posée par Mme Véronique Guillotin
Avenir des petites maternités
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 04660 posée par Mme Elsa Schalck
Conditions régissant le transfert des officines de pharmacie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 02205 posée par Mme Elsa Schalck
Nouvelles dispositions réglementaires relatives à la mise en place du conseil médical au sein de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 00162 posée par Mme Elsa Schalck
Stations classées de tourisme
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 25782 posée par Mme Elsa Schalck
Modification des modalités de prise en charge des fauteuils roulants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27958 posée par Mme Elsa Schalck
Avenir de la profession de sage-femme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26585 posée par Mme Elsa Schalck
Avenir de la profession de sage-femme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26223 posée par Mme Elsa Schalck
Revalorisation de la visite à domicile de SOS médecins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2007S posée par Mme Elsa Schalck
Promotion en qualité d'associés des avocats en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24844 posée par Mme Elsa Schalck
Revalorisation de la visite à domicile de SOS médecins
La question est caduque
Pertinence