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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 07297 posée par M. Vincent Segouin
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0525S posée par M. Vincent Segouin
Intervention du centre psychothérapique de l'Orne dans une unité de « déradicalisation »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07724 posée par M. Vincent Segouin
Primes liées aux mesures agro-environnementales et climatiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0567G posée par M. Vincent Segouin
Difficultés des élus locaux
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 07886 posée par M. Vincent Segouin
Mise en oeuvre du forfait post-stationnement et ses conséquences organisationnelles et économiques
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10989 posée par M. Vincent Segouin
Mécénat d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13117 posée par M. Vincent Segouin
Fraude aux complémentaires de santé en matière d'optique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16564 posée par M. Vincent Segouin
Distributeurs automatiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17121 posée par M. Vincent Segouin
Fraude aux complémentaires de santé en matière d'optique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17122 posée par M. Vincent Segouin
Mécénat d'entreprise
La question est caduque
Pertinence