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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 21627 posée par M. Pierre Cuypers
Difficultés des producteurs de pommes de terre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17231 posée par M. Pierre Cuypers
Situation des techniciens de laboratoires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06943 posée par M. Pierre Cuypers
Création d'un « pôle social » auprès du tribunal de grande instance
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 02997 posée par M. Pierre Cuypers
Attribution de distinctions honorifiques aux sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0111S posée par M. Yannick Bodin
Maintien de l'activité sanitaire pédiatrique du centre de rééducation fonctionnelle infantile de Brolles
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 40060 posée par M. Alain Vasselle
Interprétation du code des marchés publics sur la composition des commissions d'appels d'offres des collectivités et établissements publics locaux et le quorum
La question est caduque
Pertinence