Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10114 posée par M. Xavier Iacovelli

    Situation du lycée Paul Langevin de Suresnes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02959 posée par M. Xavier Iacovelli

    Pollution des sols dans les équipements scolaires à proximité d'anciens sites industriels

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03401 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des directeurs adjoints de SEGPA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18676 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16229 posée par M. André Maman

    Renforcement des moyens d'accès des handicapés moteurs aux établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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