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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 04848 posée par M. Xavier Iacovelli

   Reprise partielle du bénéfice du CITS aux ESPICS

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   03/05/2018

   Pertinence

2. Question n° 0995S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Refonte des statuts de l'association en charge de la gestion de l'hôpital Foch de Suresnes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/01/2015

   Pertinence

3. Question n° 06956 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Accueil des grands brûlés en Ile-de-France

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   10/04/2003

   Pertinence

4. Question n° 31146 posée par M. Roger Karoutchi

   Mise en place d'un appareil à imagerie par résonance magnétique (IRM) pour l'hôpital Ambroise-Paré de Boulogne-Billancourt

   Réponse du ministère : Santé

   15/02/2001

   Pertinence

5. Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

   Réponse du ministère : Santé publique

   13/04/1995

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 01818 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Situation de l'hôpital Foch de Suresnes

   La question est caduque

   13/09/2012

   Pertinence

2. Question n° 18178 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Hôpital Foch

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   17/10/1996

   Pertinence