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2079 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1736 trouvées
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Question n° 0253G posée par M. Jean Boyer
Pénurie d'infirmières et de médecins
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 10104 posée par M. Claude Biwer
Risques du contrat de professionnalisation
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 09886 posée par Mme Françoise Férat
Non-rétroactivité des nouvelles dispositions du PARE
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
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Question n° 09710 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Stabilisation de la main-d'oeuvre dans les départements frontaliers
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 0203G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Contrats emploi-solidarité
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 343 trouvées
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Question n° 11553 posée par M. Nicolas About
Situation des travailleurs sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08547 posée par M. Claude Biwer
Préoccupations des associations intermédiaires de Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07608 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Engagements de l'Etat relatifs aux contrats d'emploi solidarité et aux contrats d'emploi consolidé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07111 posée par Mme Gisèle Gautier
Calcul des pensions des assurés sociaux affiliés successivement à plusieurs régimes de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06127 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Modification du décret n° 2002-720 obligeant certains organismes mutualistes à constituer un fonds de garantie
La question est caduque
Pertinence