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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 260 trouvées
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Question n° 22890 posée par Mme Élisabeth Doineau
Déchets métalliques et santé des ruminants
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19596 posée par M. Jean-Marie Janssens
Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17268 posée par Mme Françoise Férat
Exclure les Bag-in-Box de la directive européenne sur les plastiques à usage unique
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 14316 posée par Mme Annick Billon
Danger des munitions chimiques immergées
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 11074 posée par M. Laurent Lafon
Diagnostic de la pollution des établissements qui accueillent des enfants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 28044 posée par Mme Françoise Férat
Désastre écologique des cigarettes électroniques jetables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez
Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27450 posée par Mme Amel Gacquerre
Enfouissement de déchets dangereux à Hersin-Coupigny
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25669 posée par Mme Dominique Vérien
Encadrement de l'impact environnemental de la méthanisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25000 posée par M. Yves Détraigne
Pollution lumineuse
La question est caduque
Pertinence