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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 1892G posée par M. Étienne Blanc
Rapatriement des personnels civils de recrutement local afghans
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 12593 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Situation des anciens personnels civils de recrutement local employés en Afghanistan
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 08514 posée par M. Jean-Marie Janssens
Situation des ressortissants afghans
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0109S posée par M. Jean-Marie Bockel
Reconnaissance des titres et diplômes universitaires des réfugiés irakiens en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00296 posée par Mme Nathalie Goulet
Identité des réfugiés
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 28451 posée par M. François Bonneau
Intégration des enfants ukrainiens scolarisés en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27750 posée par M. Pascal Martin
Réduction d'impôts en soutien des familles qui accueillent des réfugiés ukrainiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27236 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Accueil des réfugiés ukrainiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27115 posée par M. François Bonneau
Asile politique accordé aux Ukrainiens fuyant les zones de guerre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18383 posée par Mme Nathalie Goulet
Identité des réfugiés
La question est caduque
Pertinence