Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 25560 posée par M. Hervé Maurey

    Mobilisation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24846 posée par M. Yves Détraigne

    Mouvement social des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24879 posée par M. Alain Duffourg

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 2034G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2036G posée par M. Stéphane Demilly

    Statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28138 posée par M. Yves Détraigne

    Parcours de soins des femmes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26990 posée par Mme Annick Billon

    Revalorisation des rémunérations des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26744 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conditions de travail des sages-femmes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte